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Subvention à l’association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier (6e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier, 66, rue d?Assas (6e) ;

Vu l?avis du conseil du 6e arrondissement, en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD au nom de la 7e Commission ;

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.300 euros est attribu�e au titre de l?exercice 2010 � l?association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier (D00880/2010_00122) , 66, rue d?Assas (6e).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mars 2010
Déliberation
2010 DJS 175
Conseil municipal
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