�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � deux associations du 9e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 22 mars 2010;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission ;

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 16.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Sporting Club du 9e - (n�D01364 / 2010_00607) 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Boxing Athl�tic Club IX - (n�D05365 / 2010_00803) 11bis, rue de Maubeuge (9e).

Article 3 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 22.500 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

�