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Subvention à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e El Alamein, dont le si�ge social est situ� 9, boulevard Flandrin (16e) , au titre de son projet culturel 2010 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 18 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 12.000 euros est attribu�e � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e El Alamein, dont le si�ge social est situ� 9, boulevard Flandrin (16e) , au titre de son projet culturel 2010 (W00408).

Article 2 : La d�pense correspondante, d?un montant de 12.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Mars 2010
Déliberation
2010 DAC 122
Conseil municipal
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