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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral lui propose l?attribution d?une subvention � 10 associations et lui demande l?autorisation de signer les conventions correspondantes,

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Foyers La Vigie? (D04242/2008_02739) 7, rue Poulletier (4e).

Une subvention d?un montant de 14.800 euros est attribu�e � l?association sur pr�sentation des justificatifs de r�alisation des travaux.

Art. 2.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?C.L.J.T? (Centre du Logement des jeunes travailleurs) (D00936/2008_02741) 20, rue d?Anjou (8e), pour les trois foyers dans lesquels elle r�alise des travaux de mise en conformit� et en s�curit�.

Une subvention d?un montant global de 14.500 euros est attribu�e � l?association sur pr�sentation des justificatifs de r�alisation des travaux.

Art. 3.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?Association pour l?Education de la Femme et de la Famille Ouvri�re ?Foyer Notre Dame? (D00744/2008_02742) 3, square L�on Guillot (15e).

Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribu�e � l?association sur pr�sentation des justificatifs de r�alisation des travaux.

Art. 4.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Foyer International des Travailleuses? (D00776/2008_00069) 11, boulevard des Filles du Calvaire (3e).

Une subvention d?un montant de 11.600 euros est attribu�e � l?association sur pr�sentation des justificatifs de r�alisation des travaux.

Art. 5.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer la convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Les Amis de Massabielle? (Foyer Marie-Jos�) (X02073/2008_02991) 7, rue Duguay-Trouin (6�me).

Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � l?association sur pr�sentation des justificatifs de r�alisation des travaux.

Art. 6.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Foyer de Chaillot Galliera? (D01514/2008_00464) 28, avenue George V (8e).

Une subvention d?un montant de 1.400 euros est attribu�e � l?association sur pr�sentation des justificatifs de r�alisation des travaux.

Art. 7.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?Association ?Permanence Accueil des Jeunes de l?H�tellerie? (D01615/2008_00937) 9/11 avenue Beaucour (8e).

Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?association sur pr�sentation des justificatifs de r�alisation des travaux.

Art. 8.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?L?Etape - Foyer Voltaire? (X02853/2008_00512) 20 boulevard Voltaire (11e).

Une subvention d?un montant de 18.000 euros est attribu�e � l?association sur pr�sentation des justificatifs de r�alisation des travaux.

Art. 9.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Foyer des Jeunes Travailleuses de Reuilly? (X02850/2008_00335) 61, rue de la Gare de Reuilly (12e).

Une subvention d?un montant de 7.600 euros est attribu�e � l?association sur pr�sentation des justificatifs de r�alisation des travaux.

Art. 10.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Championnet? (D04676/2008_00815) 14, rue Georgette Agutte (18e).

Une subvention d?un montant de 3.500 euros est attribu�e � l?association sur pr�sentation des justificatifs de r�alisation des travaux.

Art. 11.- Les d�penses correspondantes � ces subventions seront pr�lev�es sur l?autorisation de programme num�ro 3331 (subventions d?�quipement aux foyers de jeunes travailleurs) et imput�es sur le budget d?investissement du D�partement de Paris pour 2008, chapitre 20 (comptes d?immobilisations), nature 2042 (subventions d?�quipement aux personnes de droit priv�), fonction 33 (jeunesse et loisirs), sous r�serve de financement.

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