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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros au profit de l?association ?La Piccola Compagnie? situ�e 44, rue du P�re Bard 77760 Boissy-aux-Cailles (X08098) ;

Vu le Code g�n�ral des activit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros est attribu�e � l?association ?La Piccola Compagnie? situ�e 44, rue du P�re Bard 77760 Boissy-aux-Cailles (X08098) au titre de l?ann�e 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008, du budget de fonctionnement 2008 du D�partement de Paris et des exercices suivants sous r�serve de la d�cision de financement.

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