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G - Subventions attribuées respectivement à 6 associations dans le cadre de conventions annuelles afin de contribuer au projet “Prévention Alcool Jeunes”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 d�cembre 2008 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose d?attribuer � chacune des six associations, une subvention de fonctionnement au titre de 2008 dans le cadre de conventions annuelles afin de contribuer au projet ?Pr�vention Alcool Jeunes? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention annuelle avec l?Association pour la Communication, l?Espace et la R�insertion des Malades Alcooliques (ACERMA) (X00565) dont le si�ge social est au 22, quai de la Loire (19e), fixant � 13.000 euros le montant de la subvention attribu�e � cette association au titre de l?exercice 2008.

Art. 2.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention annuelle avec l?Association Nationale de Pr�vention en Alcoologie et Addictologie (D00039) dont le si�ge est situ� au 20, rue Saint Fiacre (2e) pour son comit� parisien (ANPAA 75) sis au 54, rue de Clignancourt (18e), fixant � 13.000 euros le montant de la subvention attribu�e � cette association au titre de l?exercice 2008.

Art. 3.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention annuelle avec l?Association de Recherche Europ�enne pour la M�decine et l?Informatique interActive (AREMEDIA) (X03146) dont le si�ge social est situ� au 42, rue Cadet (9e), fixant � 13.000 euros le montant de la subvention attribu�e � cette association au titre de l?exercice 2008.

Art. 4.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention annuelle avec l?association ?Fort de caf�? (D09194) dont le si�ge social est situ� au 18, rue Henri-Chevreau (20e), fixant � 10.000 euros le montant de la subvention attribu�e � cette association au titre de l?exercice 2008.

Art. 5.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention annuelle avec l?association ?Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie? (D03945) dont le si�ge social est situ� au 102-C, rue Amelot (11e) et le si�ge administratif au 36, rue Geoffroy l?Asnier (4e), fixant � 7.500 euros le montant de la subvention attribu�e � cette association au titre de l?exercice 2008.

Art. 6.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention annuelle avec la Mutualit� Fonction Publique-Institut Mutualiste Montsouris dont le si�ge est situ� au 42, boulevard Jourdan (14e) pour son centre ?Emergence Espace Tolbiac? (D09171) sis 6, rue de Richemont (13e), fixant � 40.000 euros le montant de la subvention attribu�e � cet organisme au titre de l?exercice 2008.

Art. 7.- Les d�penses correspondantes seront imput�es au chapitre 65, rubrique 426, nature 6574, ligne DF 34003 du budget de fonctionnement 2008 du D�partement de Paris et des exercices ult�rieurs sous r�serve de la d�cision de financement.

Décembre 2008
Déliberation
2008 DASES 383
Conseil général
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