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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le code de l?�ducation, notamment ses articles L. 213-2 et L. 421-23 ;

Vu le d�cret n� 85-934 du 4 septembre 1985, relatif au fonctionnement du service annexe d?h�bergement des �tablissements publics locaux d?enseignement ;

Vu le d�cret n� 2006-753 du 29 juin 2006, relatif aux prix de la restauration scolaire pour les �l�ves de l?enseignement public ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose de fixer les tarifs de restauration et d?h�bergement dans certains coll�ges publics, pour l?ann�e 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Pour 2009, les tarifs de restauration et d?h�bergement des coll�ges suivants sont fix�s ainsi :

Montgolfier

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 523,80 euros

4� 3� : 523,80 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 430,56 euros

4� 3� : 430,56 euros

Victor Hugo

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 473,24 euros

4� 3� : 473,24 euros

- forfait annuel 2 jours :

6� 5� : 238,06 euros

4� 3� : 238,06 euros

Charlemagne

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 441,00 euros

4� 3� : 482,40 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 407,52 euros

4� 3� : 407,52 euros

ticket 3�me trimestre : 3,65 euros

Lavoisier

ticket : 3,13 euros

tarif badge : 4,93 euros

Henri IV

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 561,60 euros

4� 3� : 615,60 euros

Montaigne

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 504,90 euros

4� 3� : 504,90 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 443,36 euros

4� 3� : 443,36 euros

Victor Duruy

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 534,60 euros

4� 3� : 534,60 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 489,60 euros

4� 3� : 489,60 euros

- forfait annuel 3 jours :

6� 5� : 402,84 euros

4� 3� : 402,84 euros

- forfait annuel 2 jours :

6� 5� : 305,28 euros

4� 3� : 305,28 euros

Jacques Decour

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 513,00 euros

4� 3� : 574,20 euros

�l�ves des classes non francophones : 2,50 euros

Chaptal

- forfait annuel 6 jours :

6� 5� : 678,24 euros

4� 3� : 678,24 euros

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 612,00 euros

4� 3� : 612,00 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 545,76 euros

4� 3� : 545,76 euros

- forfait annuel 3 jours :

6� 5� : 421,20 euros

4� 3� : 421,20 euros

Jules Ferry

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 520,00 euros

4� 3� : 520,00 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 466,00 euros

4� 3� : 466,00 euros

Lamartine

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 487,80 euros

4� 3� : 487,80 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 440,64 euros

4� 3� : 440,64 euros

externes: 3,55 euros

Voltaire

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 450,98 euros

4� 3� : 485,26 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 389,64 euros

4� 3� : 419,26 euros

- forfait annuel 2 jours :

6� 5� : 202,04 euros

4� 3� : 217,40 euros

externes : 3,43 euros

Jean-Fran�ois Oeben

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 450,00 euros

4� 3� : 450,00 euros

personnel, indice nouveau major� inf�rieur ou �gal � 355 : 2,50 euros

personnel, indice nouveau major� compris entre 356 et 465 : 4,00 euros

personnel, indice nouveau major� sup�rieur � 465 : 5,00 euros

passagers : 6,00 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 15,00 %

Georges Courteline

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 447,75 euros

4� 3� : 447,75 euros

externes : 4,00 euros

personnel, indice nouveau major� inf�rieur ou �gal � 355 : 2,50 euros

personnel, indice nouveau major� compris entre 356 et 465 : 4,00 euros

personnel, indice nouveau major� sup�rieur � 465 : 5,00 euros

passagers : 6,00 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 15,00 %

Paul Val�ry

Ticket : 3,71 euros

Gabriel Faur�

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 471,80 euros

4� 3� : 522,00 euros

externes : 3,59 euros

Claude Monet

ticket : 3,60 euros

Moulin des pr�s

ticket : 3,51 euros

personnel, indice nouveau major� inf�rieur ou �gal � 355 : 2,50 euros

personnel, indice nouveau major� compris entre 356 et 465 : 4,00 euros

personnel, indice nouveau major� sup�rieur � 465 : 5,00 euros

passagers : 6,00 euros

taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

taux de participation aux charges communes �l�ves : 10,00 %

Auguste Rodin

ticket : 3,51 euros

Jean Moulin

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 447,12 euros

4� 3� : 447,12 euros

externes : 3,25 euros

personnel, indice nouveau major� inf�rieur ou �gal � 355 : 2,50 euros

personnel, indice nouveau major� compris entre 356 et 465 : 4,00 euros

personnel, indice nouveau major� sup�rieur � 465 : 5,00 euros

passagers : 6,00 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 12,50 %

Paul Bert

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 467,10 euros

4� 3� : 467,10 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 416,90 euros

4� 3� : 416,90 euros

Fran�ois Villon

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 410,00 euros

4� 3� : 410,00 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 328,00 euros

4� 3� : 328,00 euros

Buffon

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 506,00 euros

4� 3� : 506,00 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 462,00 euros

4� 3� : 462,00 euros

- forfait annuel 3 jours :

6� 5� : 382,00 euros

4� 3� : 382,00 euros

- forfait annuel 2 jours :

6� 5� : 262,00 euros

4� 3� : 262,00 euros

- forfait annuel 1 jour :

6� 5� : 139,00 euros

4� 3� : 139,00 euros

Madame de Sta�l

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 468,00 euros

4� 3� : 468,00 euros

- forfait annuel 3 jours :

6� 5� : 386,00 euros

4� 3� : 386,00 euros

- forfait annuel 2 jours :

6� 5� : 266,00 euros

4� 3� : 266,00 euros

personnel, indice nouveau major� inf�rieur ou �gal � 355 : 2,50 euros

personnel, indice nouveau major� compris entre 356 et 465 : 4,00 euros

personnel, indice nouveau major� sup�rieur � 465 : 5,00 euros

passagers : 6,00 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes commensaux : 25,00 %

taux de participation aux charges communes : 19,00 %

Camille See

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 504,90 euros

4� 3� : 504,90 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 457,92 euros

4� 3� : 457,92 euros

Jean de La Fontaine

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 489,60 euros

4� 3� : 489,60 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 442,08 euros

4� 3� : 442,08 euros

- forfait annuel 3 jours :

6� 5� : 351,00 euros

4� 3� : 351,00 euros

- forfait annuel 2 jours :

6� 5� : 240,48 euros

4� 3� : 240,48 euros

- forfait annuel 1 jour :

6� 5� : 124,56 euros

4� 3� : 124,56 euros

ticket : 3,50 euros

Claude Bernard

ticket : 3,70 euros

Moli�re

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 464,37 euros

4� 3� : 464,37 euros

Janson de Sailly

- forfait 5 jours :

6� 5� : 666,00 euros

4� 3� : 666,00 euros

- forfait 4 jours :

6� 5� : 558,00 euros

4� 3� : 558,00 euros

ticket : 5,50 euros

Jean Baptiste Say

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 522,71 euros

4� 3� : 571,22 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 485,97 euros

4� 3� : 493,95 euros

- forfait annuel 3 jours :

6� 5� : 373,67 euros

4� 3� : 378,23 euros

- forfait annuel 2 jours :

6� 5� : 256,11 euros

4� 3� : 258,81 euros

Honor� de Balzac

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 414,00 euros

4� 3� : 450,00 euros

Carnot

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 480,60 euros

4� 3� : 480,60 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 450,72 euros

4� 3� : 450,72 euros

Henri Bergson

ticket : 3,46 euros

H�l�ne Boucher

ticket : 3,55 euros

Maurice Ravel

ticket :

6� 5� : 3,56 euros

4� 3� : 3,71 euros

Thomas Mann

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 597,24 euros

4� 3� : 597,24 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 477,79 euros

4� 3� : 477,79 euros

personnel ouvrier et de service, surveillants, contrat aid�s : 2,21 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 447 : 3,51 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 447 : 4,34 euros

adultes de passage : 4,46 euros

taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

taux de participation aux charges communes : 10,00 %

internat (montant annuel) : 1 380,07 euros

- petit d�je�ner adultes : 1,64 euros

- taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

- taux de participation aux charges communes : 30,00 %

Pierre Mend�s-France

- forfait annuel 5 jours :

6� 5� : 458.43 euros

4� 3� : 458.43 euros

- forfait annuel 4 jours :

6� 5� : 365.19 euros

4� 3� : 365.19 euros

- forfait annuel 3 jours :

6� 5� : 277.13 euros

4� 3� : 277.13 euros

externes: 2,59 euros

personnel ouvrier, de service et contrats aid�s : 2,00 euros

surveillants et personnel cat C : 2,30 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 444 : 3,50 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 444 : 4,10 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 20,00 %.

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