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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Vu le Code de l?Action Sociale et des Familles et notamment ses articles L 263-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 d�cembre 2008 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose de signer une convention triennale d?objectifs avec l?association ?Ateliers Exp�rience Redynamisation Insertion (A.E.R.I.)? pour son action d?aide � l?insertion et de redynamisation de personnes tr�s d�socialis�es, souffrant de probl�mes d?addiction et de sant� dont des allocataires parisiens du RMI ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention triennale d?objectifs avec l?association ?Ateliers Exp�rience Redynamisation Insertion (A.E.R.I.) sise 57/59, rue Etienne Marcel � Montreuil (Seine-Saint-Denis) pour son action d?aide � l?insertion et de redynamisation de personnes tr�s d�socialis�es, souffrant de probl�mes d?addiction et de sant� dont des allocataires parisiens du RMI. Le texte, joint au pr�sent d�lib�r�, pr�voit l?attribution d?une participation de 65.000 euros, au titre de l?ann�e 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur les cr�dits d�partementaux d?insertion, dont 20.000 euros � la rubrique 542, chapitre 015, nature 6568 et 45.000 euros � la rubrique 541, chapitre 015, nature 6568 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de l?exercice 2008 et suivant sous r�serve de la d�cision de financement.

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