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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Parvis Po�tiques-Marc Delouze? dont le si�ge social est situ� 52, rue Doudeauville (18e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 29 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l?association ?Les Parvis Po�tiques-Marc Delouze? 52, rue Doudeauville (18e), dont l?objet est ?de cr�er, organiser, animer et d�velopper des manifestations po�tiques et litt�raires?. Cette subvention a pour but de soutenir son ?Festival Permanent des Po�sies dans le 18e arrondissement? en 2006 (2006_00402/D09344).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 3.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture (po�sie)?.

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