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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;

Vu le d�cret n� 2004-15 du 7 janvier 2004 portant code des march�s publics et notamment ses articles 26, 33 et 71 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris sollicite l?autorisation de signer l?avenant n�1 au contrat d?assurance ?tous risques expositions? de la Ville de Paris ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�1 au contrat d?assurance ?tous risques expositions?, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

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