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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec TéléParis prévoyant l’attribution d’une subvention pour la réalisation d’une série de documentaires de 60 portraits d’artisans intitulée “Mains et Merveilles”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le contrat de plan Etat / R�gion 2000-2006 et notamment son article12 ;

Vu la d�lib�ration n� CP 04-578 du 23.09.2004 par lequel Monsieur Jean-Paul HUCHON soumet � l?approbation du Conseil R�gional les modalit�s d?attribution d?une subvention de 90.000 euros � la soci�t� T�l�Paris ;

Vu la convention relative au soutien de la R�gion Ile-de-France en faveur de la production d?une s�rie de 60 documentaires sur les m�tiers d?art du 08.11.2004 ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 mai 2006, par lequel Monsieur le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � la soci�t� T�l�Paris ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les termes de la convention � passer entre la Ville de Paris et la soci�t� T�l�Paris sont approuv�s. Le Maire de Paris est autoris� � signer cette convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- Une subvention de 15.000 euros est attribu�e � la soci�t� T�l�Paris (n� Tiers?), dont le si�ge social est situ� 9, rue d?Artois 75008 Paris, pour la r�alisation la r�alisation d?une s�rie de documentaires de 60 portraits d?artisans intitul�e ?Mains et Merveilles.?

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Nature 6574, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006.

Juin 2006
Déliberation
2006 DDEE 96
Conseil municipal
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