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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le contrat de ville 2000-2006 approuv� par d�lib�ration le 25 septembre 2000 et sign� le 18 d�cembre 2000 ;

Vu l?avenant ?Renouvellement Urbain? au Contrat de ville 2000-2006 approuv� par d�lib�ration, en date du 12 f�vrier 2002 ;

Vu l?avenant au Contrat de ville 2000-2006 relatif � de nouveaux dispositifs de m�diation et d?int�gration approuv�s par d�lib�ration, en date du 12 f�vrier 2002 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution une subvention � l?association ?Ateliers du Chaudron? du quartier Fontaine-au-Roi / Ternaux Jacquard (11e) ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Martine DURLACH, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?�quipement de 9.786 euros est attribu�e � l?association ?Ateliers du Chaudrons? (D01229), 31, passage de M�nilmontant (11e), pour un programme d?am�nagement technique et de mise en conformit� de la salle des ateliers du chaudron.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 20, nature 2042, fonction 020, ligne E009 ?Subventions d?�quipement aux personnes de droit priv�?, du budget municipal 2006.

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