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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne?, 48, rue Pigalle (9�me) ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L - 2511 -1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9�me arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec le Pr�sident du ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne? la convention ci-jointe.

Art. 2.- Une aide financi�re de 85.000 euros pour la saison sportive 2006/ 2007 est attribu�e au ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne? (D 03354) au 48, rue Pigalle (9�me) pour soutien � l?activit� et au d�veloppement de ses projets.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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