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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Le Temps des Rues?, situ�e 277, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Le Temps des Rues?, situ�e 277, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e), dont l?objet est d??organiser des spectacles fixes ou mobiles, dont l?essentiel se passe dans la rue (?) afin de sensibiliser les citoyens � la vie associative et de d�velopper une synergie des associations et des collectifs qui veulent stimuler la vie socioculturelle des villes et r�activer l?espace urbain?, pour l?organisation de la neuvi�me �dition du festival ?Printemps des rues? qui aura lieu les 27 et 28 mai 2006 dans le 10e arrondissement de Paris [X00560 / Astre : 2006-01065 (culture)].

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 67.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 :

-60.000 euros : rubrique 33, nature 6574, ligne P003?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

-7.500 euros : rubrique 422, nature 6574, ligne P015?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

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