Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Artistes à la Bastille” 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association ?Artistes � la Bastille? ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribu�e � l?association ?Artistes � la Bastille? dont le si�ge social est situ� 3, rue Sedaine (11e), pour l?organisation de leurs journ�es Portes ouvertes (D04090 2006_01781).
Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 9.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.
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