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Subvention de 8.500 euros à l’association “ Paris Potier”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L2511-1 et suivants,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation du Conseil de Paris l?attribution d?une subvention � l?association ?Paris Potier? ;

Vu l?avis du Conseil du 6�me arrondissement du 30 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8 500 euros est attribu�e � l?association ?Paris Potier? (n� Tiers X00945), domicili�e 10, rue Royer Collard � Paris 5�me, pour l?organisation de la 9�me �dition des ?Journ�es de la C�ramique?.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2006 et suivants.

Juin 2006
Déliberation
2006 DDEE 122
Conseil municipal
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