D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � seize associations sportives du 9�me arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9�me arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l? Association sportive et culturelle Notre Dame de Lorette A.S.N.D.L (n�D08675 / 2006_00720) -19, rue des Martyrs (9�me).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive de la Grange Bateli�re (n�D02020 / 2006_00482) -13, rue de la Grange Bateli�re (9�me).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Condorcet (n�D02021 / 2006_00436) 8, rue du Havre (9�me).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Edgar Quinet (n�D02031 / 2006_01617) - 63, rue des Martyrs (9�me).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Jules Ferry (n�D02033 / 2006_01388) 77, boulevard de Clichy (9�me).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Lamartine (n�D05253 / 2006_00012) -121, rue du Faubourg Poissonni�re (9�me).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club intersport d?Ile de France CISI? (n�X02354 / 2006_00586) -66, rue Saint-Lazare (9�me).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Jacques Decour (n�D02022 / 2006_00552) -12, avenue Trudaine (9�me).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Jacques Decour (n�D02090 / 2006_00551) -12, avenue Trudaine (9�me).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros dont 3.000 euros non reconductibles (1.500 euros pour aide � la comp�tition et 1.500 euros pour difficult�s financi�res) est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Boxing athl�tic club IX? (n�D05365 / 2006_00767) -11 bis, rue de Maubeuge (9�me).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive scolaire du coll�ge Paul Gauguin (n�D02010 / 2006_01961) -35, rue Milton (9�me).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Cercle amiti� et progr�s? (n�D01476 / 2006_01959) -63, rue du Faubourg Poissonni�re (9�me).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros dont 1.000 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2006 � l? Association mouvement et expression (n�X01557 / 2006_01495) -24 rue des martyrs (9�me).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros dont 2.400 euros non reconductibles est attribu� pour l?exercice 2006 � l?association ?ACCOLADE Association sportive et culturelle? (n�D03291 / 2006_00973) -8, rue Fromentin B.P.272 (9�me).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Acad�mie d?armes de France? (n�D00979 / 2006_00643) -14, rue Moncey (9�me).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 572 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association des p�cheurs sportifs et lanceurs parisiens (n�D03228 / 2006_00274) -55, rue du Fbg Montmartre (9�me).

Art. 17.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 25.772 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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