D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sport Quilles Rouergat Club de Belleville? (n�D03293 / 2006_00031) -60, rue de Richelieu (2�me).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Casimir united? (n�X00922 / 2006_00527) -9, rue Dupuis (3�me).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club 49 Babylone? (n�X04918 / 2006_00743) -49, rue de Babylonne (7�me).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros dont 500 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club de gymnastique aquatique et de natation-C,G,A,N? (n�X03590 / 2006_00794) -4, rue Chauveau Lagarde (8�me).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l? Association fran�aise d?attelage (n�D07038 / 2006_00013) -44, rue de Laborde (8�me).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Cercle de la voile de Paris? (n�D04353 / 2006_00248) -155, rue du Fbg St Honor� (8�me).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Dauphin subaquatique club-DSC? (n�X06462 / 2006_02622) -7, rue Henner (9�me).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sportif Arequipa France P�rou-ASAF PEROU? (n�X00873 / 2006_00505) -126, quai de Jemmapes (10�me).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Les portes du salut dit CHAARE YECHOUA? (n�X05604 / 2006_01042) -257/259, rue du Fbg Saint-Martin (10�me).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l? Association francilienne d?�tude des gouffres et des cavernes (n�X00846 / 2006_00924) -1, rue de l?Aqueduc (10�me).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 780 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l? Association de judokas congolais de France AJUCOF (n�X02672 / 2006_02058) -55-59, boulevard de Charonne B�timent E 38 (11�me).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l? Association pour la promotion et la pr�vention des loisirs (A.P.P.L.) La Maison des Sauveteurs (n�D05908 / 2006_02623) -34, avenue du G�n�ral Bizot (12�me).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Balle au but? (n�X00882 / 2006_00437) -129, rue de la Sant� (13�me).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Les koyotes? (n�X05597 / 2006_02062) -42, rue du ch�teau des rentiers chez Mr Franck NOEL (13�me).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Boxe fran�aise Masseran? (n�D06536 / 2006_01737) 23, rue du D�part (14�me).

Art. 16.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 16.580 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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