D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quatorze associations sportives du 14�me arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 14�me arrondissement en date du 29 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Fran�ois Villon (n�D02155 / 2006_00418) -10-16, avenue Marc Sangnier (14e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Fran�ois Villon (n�D02158 / 2006_00405) -16, avenue Marc Sangnier (14e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Raspail (n�D02156 / 2006_00388) - 5 bis, avenue Maurice d?Ocagne (14e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 890 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Gym 3�me �ge du 14�me arrondissement? (n�D02150 / 2006_00404) -10, rue Huyghens (14e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Section gymnastique volontaire les colonnes? (n�X00891 / 2006_00627) -11, rue Pauly (14e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Tennis comp�tition loisirs du 14�me? (n�X00892 / 2006_00417) -119, rue Vercing�torix (14e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive et culturelle du lyc�e priv� Catherine Labour� (n�D07284 / 2006_00309) -29, rue Gassendi (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association nationale pour le d�veloppement du sport A N D S (n�D04284 / 2006_00712) -146, rue Raymond Losserand (14e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive Al�sia-ASA (n�D02165 / 2006_00306) -75, rue d?Al�sia (14e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Alphonse Daudet (n�D02636 / 2006_00344) -93, rue d?Alesia (14e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Planet roller? (n�D07285 / 2006_02582) -84, rue Daguerre (14e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?AS Denfert Rochereau? (n�X00893 / 2006_00624) -101, bld Arago (14e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive M�tropolitan (n�D04828 / 2006_01044) 115, boulvard Jourdan (14e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Roller olympic boys XIVe? (n�D03284 / 2006_00757) 33, rue de l?Ouest (14e).

Art. 15.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 12.640 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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