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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?association ?L?Autre Livre, Association Internationale d?Editeurs Ind�pendants?, 48, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e) (X04113 - 2006-02818) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est allou�e � ?L?Autre Livre, Association Internationale d?Editeurs Ind�pendants?, 48, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e), pour soutenir son activit� d?organisation du quatri�me ?Salon international de l?Autre Livre? � Paris (X04113 - 2006-02818).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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