retour Retour

Subvention à l'association "Club Saint-Denys-du-Marais" (3e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 avril 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 avril 1998.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 29 octobre 1997, par laquelle l'association "Club Saint-Denys-du-Marais" (3e) sollicite une subvention ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 31 mars 1998 ;
Sur la proposition de Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, adjoint charg� des Affaires sociales, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.500 F est attribu�e � l'association "Club Saint-Denys-du-Marais", 15, rue Saint-Claude (3e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 49, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Avril 1998
Déliberation
1997 P. 1902
Conseil municipal
retour Retour