�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le Contrat Urbain de Coh�sion Sociale vot� par le Conseil de Paris le 27 mars 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Atelier Musical des Trois Tambours ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 3 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 44.300 euros est attribu�e � l?association Atelier Musical des Trois Tambours (D06445-2008-04387), 15 rue Doudeauville (18e), pour des travaux de remise en �tat d?un local et l?�quipement d?un second local accueillant les ateliers musicaux sis 16 rue Laghouat (18e).

M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 20, nature 2042 fonction 020, ligne 15002 ?Provision pour une subvention d?�quipement aux personnes de droit priv�? du budget d?investissement 2008 et suivant de la Ville de Paris.

�