D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le titre I du livre V du code g�n�ral des collectivit�s territoriales relatif � l?organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon et notamment ses articles L.2511-16 et L.2511-18 ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 6 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 14 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 7octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 7e arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 6 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement en date du 6 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose, au titre de l?exercice 2009, de mettre � jour l?inventaire des �quipements dont les conseils d?arrondissement ont la charge ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Ma�t� ERRECART, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- L?inventaire des �quipements de proximit� dont les conseils d?arrondissement des 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements ont la charge est fix� conform�ment � la liste jointe.

Art. 2.- L?ensemble des pr�c�dentes d�lib�rations concernant l?inventaire des �quipements dont les conseils d?arrondissement ont la charge sont abrog�es.

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