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Subvention à l’association “Les Amis de Francisque Poulbot” (18 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?Association ?les Amis de Francisque Poulbot? ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18�me arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribu�e � l?Association des Amis de Francisque Poulbot ?Les Amis de Poulbot?, dont le si�ge social est situ� 237, rue Marcadet 75018 Paris au titre de ses activit�s 2008 (D05265 2008 _00967).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 1.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Octobre 2008
Déliberation
2008 DAC 465
Conseil municipal
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