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Subvention à l’association Les Concerts romantiques, 93260 Les Lilas, pour l’organisation du festival “Les Journées romantiques”, en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Les Concerts romantiques, 40, avenue du Mar�chal Juin, 93260 Les Lilas ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros, est attribu�e � l?association Les Concerts romantiques, dont le si�ge social est situ� c/o David Sellig 40, avenue du Mar�chal Juin, 93260 Les Lilas, pour l?organisation du festival ?Les Journ�es romantiques?, en 2008 (X06450 - 2008_01282).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Octobre 2008
Déliberation
2008 DAC 502
Conseil municipal
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