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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 70.000 euros au ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne?, 48, rue Pigalle (9e) ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec le Pr�sident du ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne? la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- Une aide financi�re de 70.000 euros pour la saison sportive 2008/2009 est attribu�e au ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne? (D03354/2008_02851) 48, rue Pigalle (9e) pour soutien � l?activit� et au d�veloppement de ses projets.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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