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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � seize associations sportives du 18�me arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 18�me arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sports et loisirs Saint-Vincent (n�D01900 / 2008_00763) -8, rue Championnet (18e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Antoine Coysevox (n�D01499 / 2008_00158) -16, rue Coysevox (18e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Hector Berlioz (n�D03062 / 2008_00829) -17, rue Georgette Agutte (18e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association pour le D�veloppement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (n�D05131 / 2008_02647) -76, rue Philippe de Girard (18e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?L?Ancienne de Paris? (n�D01142 / 2008_00684) -2, rue Ronsard (18e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge G�rard Philipe (n�D01881 / 2008_02634) -9, rue Championnet (18e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Budokan Paris 18? (n�D01039 / 2008_00793) -7, rue de la Croix Moreau (18e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?L?�chiquier de la butte? (n�X01243 / 2008_02303) 105, rue des Poissonniers (18e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Club parisien de plong�e? (n�X03550 / 2007_04732) -36, boulevard Ornano (18e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Marie Curie (n�D02782 / 2008_00827) -21-23, rue Boinod (18e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Roland DORGELES (n�D01885 / 2008_03753) -63, rue de Clignancourt (18e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Paris IX amicale tennis de table-Paris IX ATT? (n�X01085 / 2008_03121) -112, boulevard Rochechouart (18e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Espoir 18? (n�X04511 / 2008_02627) -7, rue Achille Martinet (18e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Clignancourt rugby club? (n�X04809 / 2008_01036) 49, rue Ordener (18e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Maurice Utrillo (n�D01883 / 2008_00845) -100, boulevard Ney (18e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.050 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Paris Handball 18�me? (n�D05529 / 2008_01560) -4, rue Emile Bertin - Hall 10 (18e).

Art. 17.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 25.850 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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