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Signature d’un avenant n°1 au lot n°6 du marché de fourniture et pose de matériels sportifs lourds (27.01) et fourniture de petits matériels sportifs (27.71) destinés à divers établissements de la Ville de Paris passé avec la société Décathlon Pro. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de souscrire un avenant au march� sur appel d?offres concernant la fourniture et pose de mat�riels sportifs lourds (27.01) et fourniture de petits mat�riels sportifs (27.71) destin�s � divers �tablissements de la Ville de Paris (lot n�6 : mat�riel p�dagogique pr�-sportif) et de signer l?avenant correspondant ;

Vu le Code G�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� le principe de l?avenant au march� sur appel d?offres concernant la fourniture et pose de mat�riels sportifs lourds (27.01) et fourniture de petits mat�riels sportifs (27.71) destin�s � divers �tablissements de la Ville de Paris (lot n�6 : mat�riel p�dagogique pr�-sportif).

Art. 2.- Est approuv� l?avenant dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer ledit avenant.

Octobre 2008
Déliberation
2008 DJS 393
Conseil municipal
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