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Signature d’une convention avec l’association “Musique Danse XXème” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Musique Danse XX�me? (AMD XX�me) dont le si�ge social est situ� 210, rue de Belleville (20e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 30.000 euros est attribu�e � l?association ?Musique Danse XX�me? (AMD XX�me) situ�e 210, rue de Belleville (20e), afin de soutenir les activit�s chor�graphiques et musicales au studio le Regard du Cygne.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture dont :

- 25.000 euros au titre de la danse ;

- 5.000 euros au titre de la musique.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Octobre 2008
Déliberation
2008 DAC 346
Conseil municipal
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