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Subvention à l’association “Bibliothèques sans Frontières (Librairies without Borders)”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros � l?association ?Biblioth�ques sans Fronti�res (Librairies without Borders)? situ�e 60, rue Mazarine (6e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros sur proposition de la mairie du 18e arrondissement est allou�e � l?association ?Biblioth�ques sans Fronti�res (Librairies without Borders)? situ�e 60, rue Mazarine (6e), au titre de l?ann�e 2008 (X07921-2008_01586).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

Octobre 2008
Déliberation
2008 DAC 541
Conseil municipal
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