Subvention à l’association “Bibliothèques sans Frontières (Librairies without Borders)”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros � l?association ?Biblioth�ques sans Fronti�res (Librairies without Borders)? situ�e 60, rue Mazarine (6e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros sur proposition de la mairie du 18e arrondissement est allou�e � l?association ?Biblioth�ques sans Fronti�res (Librairies without Borders)? situ�e 60, rue Mazarine (6e), au titre de l?ann�e 2008 (X07921-2008_01586).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.
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