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Subventions à onze associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � onze associations sportives du 13e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive des arts graphiques? (n�D02802 / 2008_01600) -61, rue Corvisart (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?La Domr�my gymnastique? (n�X01077 / 2008_02329) -15, avenue L�on Boll�e (13e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Grimpe Paris 13? (n�D03758 / 2008_02411) -2, rue Ponscarme (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Ph�nix promotion muay tha�? (n�X02112 / 2008_02414) - Tour Anc�ne - 33�me �tage - 82 bd Massena (13e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Interbudo? (n�X02936 / 2008_02321) - chez C. MASINI 125, rue de Tolbiac (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive du coll�ge Elsa Triolet? (n�X04472 / 2008_01503) -9, rue Y�o Thomas (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive scolaire du coll�ge Camille Claudel? (n�D02804 / 2008_00587) -4 bis, avenue de Choisy (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association Sportive et CulturelleVandrezanne (A.S.C.V.)? (n�X07213 / 2008_02326) - 40, rue Vandrezanne (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Tennis de Table Plus (T.T.+)? (n�X04274 / 2008_00700) -14, rue de la Fontaine � Mulard (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Paris Basket 97-3? (n�D07293 / 2008_00865) -38, rue Dunois (13e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Tennis Club du XIIIe (TC XIII)? (n�D02801 / 2008_02929) -15, rue des Hautes Formes (13e).

Art. 12.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 23.100 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Octobre 2008
Déliberation
2008 DJS 297
Conseil municipal
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