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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix-huit associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Aqua B d�veloppement 75? (X08010/ 2008_02336) 35, rue de Richelieu (1er).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Paris aikido club? (X05061/2008_03468) chez Antoine BOUYSSOU, 5, rue Thouin (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association de judokas congolais de France AJUCOF (X02672/200_02950) 55-59, boulevard de Charonne, b�timent E 38 (11e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Baseball club de France? (X01742/2008_00972) 179, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association fran�aise de descente-AFD (X07888/2008_01403) 25, boulevard Soult (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Paris aquatique? (X02650/2008_02327) 75, rue du Javelot (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Les koyotes? (X05597/2008_02625) chez Franck NO�L, 42, rue du Ch�teau des rentiers (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 200 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association Wang �change et pratique culturelle franco-chinoise (X07068/2008_02628) 17, rue du Javelot, appt 29 (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Judo club Baudricourt? (X07974/2008_02077) 8, rue Trolley de Pr�vaux (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Acad�mie des arts de combat 75 (ADAC 75)? (X07866/2008_01005) 205, rue de la Croix Nivert (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Le Goeland FC? (X03593/2008_02140) 18, rue de l?Arriv�e La ville de Guingamps (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Babel 7 Paris? (X03487/2008_01283) 1, rue L�on S�ch� (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Grenelle p�tanque? (D09849/2008_02675) 49, rue du Th��tre (15e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros dont 1.500 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Groupe subaquatique de Passy GSP? (X07105/2008_02555) chez M. Bruno WARNET 17, rue du Docteur Jacquemaire Cl�menceau (15e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Ecole des sports du seizi�me (E.S 16)? (D02256/ 2008_01814) 71, avenue Henri Martin (16e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive Universit� Paris Dauphine-ASUPD (D00491/2008_02435) 1, place du Mar�chal de Lattre de Tassigny (16e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Rassemblement des tunisiens en France/Sport? (X06728/2008_02629) 36, rue Botzaris (19e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Yin Yang Club? (X07839/2008_00547) chez M. Philippe GAILLARD 24, rue des Prairies (20e).

Art. 19.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 32.300 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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