D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention de fonctionnement � l?association ?13 en vue? (Treize en vue) Portes ouvertes d?ateliers d?artistes du 13e arrondissement de Paris ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-11 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l?association ?13 en vue? (Treize en vue) Portes ouvertes d?ateliers d?artistes du 13e arrondissement de Paris sise 170 rue Nationale (13e) (X02601 - 2008_02665) au titre de ses activit�s en 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 6.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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