Subvention à l’association “Ars Longa” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association ?Ars Longa? (11e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 octobre 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est attribu�e � l?association ?Ars Longa? dont le si�ge social est situ� 67 avenue Parmentier (11e) (X01130/ 2008_02167) au titre de ses activit�s 2008.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 13.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.
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