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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Toiles & Toiles dont le si�ge social est situ� 48 rue d?Argout (2e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 2�me arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.300 euros est attribu�e, sur proposition de la mairie du 2�me arrondissement � l?association Toiles & Toiles dont le si�ge social est situ� 48 rue d?Argout (2e), pour l?organisation du Cin�ma de quartier, L?Autre Ecran. (2008_03965/x04966).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 3.300 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ? Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ?.

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