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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Le Rapide du Parc Floral? un avenant � la convention du 20 f�vrier 2005, l?autorisant � occuper un local suppl�mentaire dans le Bois de Vincennes (12e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Le Rapide du Parc Floral? un avenant � la convention du 20 f�vrier 2005, l?autorisant � occuper un local suppl�mentaire de 20 m�tres carr�s dans le Bois de Vincennes (12e).

Art. 2.- Les autres termes de la convention du 20 f�vrier 2005 demeurent inchang�s.

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