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Attribution d’une subvention à l’association “La Plume Noire”, 17 rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association ?La Plume Noire?, 17 rue du Docteur Jacquemaire Cl�menceau, Boite 29 (15e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribu�e � l?association ?La Plume Noire?, 17 rue du Docteur Jacquemaire Cl�menceau, boite 29 (15e) (N� Tiers : D 09031).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e de la fa�on suivante :

-3.000 euros sur la nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ;

-6.000 euros sur le VF 07002, Fonction 048, chapitre 65, article 6574, Fond 120 du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.

Octobre 2008
Déliberation
2008 SGRI 48
Conseil municipal
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