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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer une convention avec l?association ?Th��tre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing?, 7, square des Cardeurs (20e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 22.000 euros est attribu�e � l?association ?Th��tre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing?, 7, square des Cardeurs (20e), pour le fonctionnement en 2008 du Th��tre aux mains nues situ� � la m�me adresse (tiers D06278 ; dossier 2008-03606), dont une subvention de 7.000 euros au titre de la politique de la ville.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 22.000 euros dont 7.000 euros au titre de la politique de la ville, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention ci-annex�e.

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