D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention d?�quipement � l?association ?Les Trois Ourses?, 2, passage Rauch (11e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?�quipement d?un montant de 4.000 euros est allou�e � l?association ?Les Trois Ourses?, 2, passage Rauch (11e), pour l?achat d?un photocopieur et de mat�riel de d�monstration pour ses formations pour les personnels de la petite enfance et biblioth�caires des sections jeunesse. (X05550) (2008- 01386).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La subvention d?�quipement sera imput�e sur le budget d?investissement de la Ville de Paris de 2008, rubrique 33, nature 2042, ligne E011, ?provision pour subventions d?�quipement au titre de la culture? mission 90010-99-010 ; num�ros d?individualisation 08V00458 DAC.

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