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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le Contrat Urbain de Coh�sion Sociale vot� le 27 mars 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � diff�rentes associations ?uvrant pour le d�veloppement social sur le 13e arrondissement et sur le 14e arrondissements ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 9 octobre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 13 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribu�e � l?association 13 pour Tous (X06702/2008-04111) 5 place de V�n�tie (13e), pour une action intitul�e ?Ateliers pratiques d?apprentissage de la langue fran�aise et de la vie quotidienne?.

Art. 2.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l?association Porte Ouverte et Solidarit� (D06581/2008-04114) 67 avenue d?Italie (13e), pour une action intitul�e ?Epicerie sociale?.

Art. 3.- Une subvention de 1.000 euros est attribu�e � l?association Migrants Plaisance (X02677/2008-04116), 11 rue Liancourt (14e), pour une action intitul�e ?ateliers de savoirs sociolinguistiques?.

Art. 4.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association La Guinguette Pirate (X00020/2008-04119), 154 rue d?Oberkampf (11e), pour une action intitul�e ?Cellules vertes?. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention correspondant au projet subventionn�.

Art. 5.- Une subvention globale de 1.000 euros est attribu�e � l?association Urbanisme et D�mocratie (D05554/200804120), 28 rue des Thermopyles (14e), pour une action intitul�e ?contact Malakoff-Paris-Vanves?.

Art. 6.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l?association A Travers (X06630/2008-04121), 18 ter rue Jean-Marie Poulmarch 94200 Ivry-sur-Seine, pour une action intitul�e ?Banlieue de B�dier?.

Art. 7.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � la Compagnie Catherine Hubeau (X01719/2008-04122), 14 rue du G�n�ral Beuret (15e), pour une action intitul�e ?C?ur de vaches?. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention correspondant au projet subventionn�.

Art. 8.- Une subvention de 1.000 euros est attribu�e � l?association Les Petits D�brouillards Ile de France (X01458/200804123), CSI-La Halle aux Cuirs, 2 rue de la Cl�ture 75930 Paris Cedex 19, pour une action intitul�e ?caisse Bulle : volet animations p�dagogiques et techniques?.

Art. 9.- Une subvention de 1.00 euros est attribu�e � l?association Rouvier-Plaisance (D02767/2008-04124), 8 rue Maurice Rouvier (14e), pour une action intitul�e ?structures textiles?.

Art. 10.- Une subvention de 500 euros est attribu�e � l?association Vie Libre (X07034/2008-04125), H�pital Broussais, 96 rue Didot (14e), pour une action intitul�e ?interventions de terrain?.

Art. 11.- Les d�penses correspondantes, s?�levant au total � 14.500 euros, sont imput�es au chapitre 65, rubrique 020, nature 6574, ligne 15001 ?Provision pour associations ?uvrant pour le d�veloppement des quartiers? du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.

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