Subvention à l’association “Le Proscenium” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Le Proscenium? situ� 168 bis, rue de Charonne (11e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 octobre 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Le Proscenium?, 168 bis, rue de Charonne (11e) (X03101 - 2008-04178).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
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