Subvention à l’association “l’Autre Livre, Association Internationale d’Editeurs Indépendants” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.
�
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?L?Autre Livre, Association Internationale d?Editeurs Ind�pendants? situ�e 48, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 14 octobre 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribu�e � l?association ?L?Autre Livre, Association Internationale d?Editeurs Ind�pendants? situ�e 48, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e) pour organiser la 6e �dition du ?Salon l?Autre Livre? (Tiers n� X04113 - 2008_00729).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.
�