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Subvention à l’association “l’Autre Livre, Association Internationale d’Editeurs Indépendants” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?L?Autre Livre, Association Internationale d?Editeurs Ind�pendants? situ�e 48, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 14 octobre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribu�e � l?association ?L?Autre Livre, Association Internationale d?Editeurs Ind�pendants? situ�e 48, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e) pour organiser la 6e �dition du ?Salon l?Autre Livre? (Tiers n� X04113 - 2008_00729).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

Octobre 2008
Déliberation
2008 DAC 348
Conseil municipal
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