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Individualisation des autorisations de programme votées à la Décision Modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour 2008.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 novembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 novembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la d�lib�ration des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 arr�tant le budget d?investissement de la Ville de Paris pour 2008 ;

Vu la d�lib�ration des 7 et 8 juillet 2008 arr�tant le budget suppl�mentaire d?investissement de la Ville de Paris pour 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2008, par lequel Monsieur le Maire de Paris soumet � son approbation l?individualisation des autorisations de programme vot�es � la d�cision modificative n� 1 d?investissement pour l?exercice 2008.

Sur le rapport pr�sent� par M. Bernard GAUDILL�RE, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Par pr�l�vement sur les provisions d?autorisations de programme vot�es � la d�cision n�1 d?investissement pour l?exercice 2008, sont individualis�es les autorisations de programmes recens�es dans les tableaux annex�s � la pr�sente d�lib�ration.

Octobre 2008
Déliberation
2008 DF 58
Conseil municipal
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