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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu la d�lib�ration en date du 27 Septembre 2005 (2005 ASES 111), notamment son article 1er autorisant M. le Maire de Paris � signer, avec l?Institut Pasteur, une convention de financement de 4 ann�es en vue de soutenir une jeune �quipe de chercheurs dans la r�alisation d?un programme de travail portant sur les ?Dynamiques de l?activation lymphocytaire T et de la r�ponse T intratumorale in vivo?;

Vu l?article 2 de la m�me d�lib�ration attribuant une premi�re subvention de 93.750 euros � l?Institut Pasteur au titre de l?ann�e 2005 ;

Vu la convention conclue entre les 2 signataires le 2 D�cembre 2005, notamment son article 7 pr�voyant la passation d?un avenant annuel ;

Vu la d�lib�ration du 17 Octobre 2006 (2006 ASES 100) ainsi que le 1er avenant annuel, sign� le 14 D�cembre 2006, ayant permis � l?Institut Pasteur de recevoir la subvention conventionnelle 2006 ;

Vu la d�lib�ration du 12 Novembre 2007 (2007 ASES 130) ainsi que le 2e avenant annuel, sign� le 6 D�cembre 2007, ayant permis � l?Institut Pasteur de recevoir la subvention conventionnelle 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre � l?Institut PASTEUR, le 3e avenant conventionnel annuel permettant de confirmer l?octroi de la subvention pr�vue au titre de 2008 en vue de r�aliser l?ach�vement de la recherche entreprise ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 65.625 euros est attribu�e, au titre de 2008, � l?Institut Pasteur 25-28, rue du Docteur Roux 75724 Paris (Tiers n� W 00156) afin de permettre � l?�quipe conduite par Philippe Bousso, d?achever sa recherche sur les ?Dynamiques de l?activation lymphocytaire T et de la r�ponse T intratumorale in vivo?.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n� 3 � la convention du 2 d�cembre 2005 avec l?Institut Pasteur.

Art. 3.- Le r�glement de la subvention pourra intervenir � compter de la conclusion de cet avenant contractuel (2008) propos� en annexe.

Art. 4.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 236, nature 6574, ligne VF 80018 du Budget de Fonctionnement 2008 de la Ville de Paris et des exercices suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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