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Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Forum des images située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Forum des images ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Forum des images situ�e au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), afin d?organiser la 8�me �dition de l?op�ration ?Cin�ma au clair de lune?.

Art. 2.- Une subvention de 87.000 euros est attribu�e � l?association Forum des images, situ�e au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), afin d?organiser la 8e �dition de l?op�ration ?Cin�ma au clair de lune?.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 87.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008 et ult�rieurs, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma?, sous r�serve de la d�cision de financement.

Octobre 2008
Déliberation
2008 SG 148
Conseil municipal
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