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2007, Adoption de comptes-rendus.


Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente.- Je vous indique que le compte-rendu sommaire de la s�ance du lundi 12 novembre 2007 a �t� affich� et que le proc�s-verbal int�gral de la s�ance du 1er octobre 2007 a �t� publi� au bulletin d�partemental officiel.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n?y en a pas.

Ils sont donc adopt�s.

Décembre 2007
Débat
Conseil général
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