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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution, en régularisation au marché signé avec la société "Klépal" pour l'entretien des vitres et sols dans les bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 juin 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 juin 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 mai 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant de substitution, en r�gularisation au march� sign� avec la soci�t� "Kl�pal" pour l'entretien des vitres et sols dans les biblioth�ques de la Ville de Paris ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire avec la soci�t� "Aspirotechnique" l'avenant de substitution, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, en r�gularisation au march� n� 91/41510 sign� avec la soci�t� "Kl�pal" pour l'entretien des vitres et sols dans les �tablissements du r�seau des biblioth�ques municipales situ�es en zone nord.
Art. 2.- Est ainsi agr��e comme nouveau titulaire de ce march�, la soci�t� "Aspirotechnique", 75, rue Jules-Guesde, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), enregistr�e au registre du commerce et des soci�t�s de Nanterre sous le n� B 652 011 404, apr�s dissolution par fusion-absorption du titulaire initial, la soci�t� "Kl�pal", 4, passage Geoffroy-Diderot (17e), immatricul�e au registre du commerce et des soci�t�s de Paris sous le n� B 632 010 146.
Art. 3.- Est approuv� comme nouvelle pi�ce contractuelle du march�, ledit avenant.
Art. 4.- M. le Maire de Paris pourra d�l�guer sa signature � M. le Directeur des Affaires culturelles de la Ville de Paris pour l'avenant susvis�.
Art. 5.- Les d�penses correspondantes seront imput�es au chapitre 945, sous-chapitre 945-22, article 631-2, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Juin 1997
Déliberation
1997 DAC 19
Conseil municipal
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