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G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros à l'association "Bleu Perle" située 125, rue de Tolbiac 75013 PARIS. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros au profit de l'association "Bleu Perle" situ�e 125 rue de Tolbiac 75013 PARIS (N� DOSSIER : 2004 02572 - N�TIERS: X 03703) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L.3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribu�e � l'association "Bleu Perle" situ�e 125 rue de Tolbiac 75013 PARIS (N� DOSSIER : 2004 -02572 - N�TIERS: X 03703) au titre de l'ann�e 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 52, Chapitre 65, nature 6574, ligne DP001du budget de fonctionnement de 2004 du D�partement de Paris.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DASES 200
Conseil général
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