D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros � l'association "L'Amicale du Bouffadou" situ�e chez M. Bourneuf Daniel, 5 avenue de la Porte de Montreuil (20e) (DOSSIER : 2004_02704 TIERS : X03991) pour financer la r�alisation d'un film de fiction ;
Vu le Code G�n�ral des collectivit�s Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros est attribu�e � l'association "L'Amicale du Bouffadou" situ�e chez M. BOURNEUF Daniel, 5 avenue de la Porte de Montreuil (20e) (DOSSIER : 2004_02704 TIERS : X03991) pour financer la r�alisation d'un film de fiction; au titre de l'ann�e 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001 du budget de fonctionnement 2004 du D�partement de Paris.